Propriete Intellectuelle
Sat Oct 13 2018 00:00:00 GMT+0000 (Coordinated Universal Time)
La propriété intellectuelle a de particulier que le bien quelle protège est inépuisable.
Quand on copie un livre, une image, un film, un logiciel etc. on en épuise pas le stock disponible. Contrairement à d’autre types de propriétés pour lesquelles il est nécessaire de soustraire à quelqu’un pour ajouter à quelqu’un d’autre (e.g. petrole / nourriture etc.).
Proriété intellectuelle (Copyright)
La protection intellectuelle vise non pas à protéger le bien qui est inépuisable, mais à en protéger la plus-value, qui elle est limitée par la taille du marché.
Le fait qu’un bien soit inépuisable ne rend pas sa possession moins intéressante. Pensez à l’air (pour faire un parallele qui n’est pas optimal).
En garantissant la propriété intellectuelle à une entité, on lui en donne le monopole. Elle peut définir des contrats avec des tiers qui seraient intéressées par la propriété de ce bien intellectuel.
C’est de là que découlent différentes formes de licences, définissant le cadre de reproduction du bien intellectuel pour permettre au propriétaire d’en tirer une plus-value. Si la licence donne la pleine propriété du bien intellectuel à la personne qui l’achète, celle-ci pourrait en revendre les droits, en faire des copies sous une différente licence etc. C’est pourquoi, les licences visant à garantir la jouissance de la plus value à tout le monde (e.g. GNU General Public Licence), interdisent à l’acquéreur de faire des transactions sous une autre licence plus restrictive, privant l’accès à la plus value à d’autres personnes (e.g. en revendant le bien intellectuel qui est censé être libre de droits).
Marque Déposée (Trademark)
La marque déposée, quant à elle, vise à empêcher la confusion du consommateur par rapport à l’origine du bien. C’est pourquoi, quand le groupe de musique Acqua, chante “I’m a Barbie girl” en détruisant totalement la réputation de la poupée, Mattel a essayé de l’attaquer en pretextant que le consommateur pourrait croire que la chanson venait de Mattel et visait à changer l’image de Barbie. Ce qui aurait été une infraction à la protection sur la marque. Mattel avait investi pour cultiver une image d’entièreté de Barbie, et la chanson détruisait cette image en la dépeignant comme superficielle. La court, demanda donc une investigation au près des consommateurs dans des supermarchés pour savoir si il y avait confusion ou pas. La conclusion fut que non, il n’y avait pas de confusion, et Mattel perdît le cas.
On peut donc utiliser des noms de marques pour les critiquer tant qu’il n’y a pas de confusion sur l’origine de la critique. Au passage il faut noter que les critiques doivent être fondées pour ne pas contrevenir au code civil sur la diffamation. A vérifier si Acqua était protégée par le travail d’artiste.